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Marques déposées par COMMUNE DE CABOURG
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PRIX MARCEL PROUST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX MARCEL PROUST
COMMUNE DE CABOURG

Numéro de dépôt :
93498811
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque PRIX MARCEL PROUST

Déposée le 10 décembre 1993 par COMMUNE DE CABOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX MARCEL PROUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est COMMUNE DE CABOURG, domicilié(e) HOTEL DE VILLE BP no 5, 14390 CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier VAN THEMSCHE Maire de CABOURG - France.

La marque PRIX MARCEL PROUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX MARCEL PROUST est expirée depuis le 10 décembre 2003.

COMMUNE DE CABOURG a également déposé les autres marques suivantes : CABOURG , CABOURG DRONE FESTIVAL , L'amour à la plage , FESTIVAL DU FILM DE CABOURG - JOURNEES ROMANTIQUES , CABOURG CAPITALE ROMANTIQUE


COMMUNE DE CABOURG - HOTEL DE VILLE BP no 5, 14390 CABOURG - France


Monsieur Didier VAN THEMSCHE Maire de CABOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Organisation du Prix Littéraire, à savoir: organisation du concours, manifestations à but culturel ou éducatif avec remise du prix littéraire